Nous le savons tous. Mettre des photos dans ses publications sur les réseaux sociaux augmente le taux de lecture et d’engagement de sa communauté. En fait on sait qu’une publication sans photo n’est généralement pas lue. L’image est un élément essentiel de la publication Web. Publier ses propres photos sur les réseaux sociaux présente des risques. Mais le risque est bien plus grand quand vous publiez des photos dont vous n’êtes pas l’auteur et ce même quand vous en avez acquitté les droits. Explications.
Certains pensent que les CGU de Facebook, Twitter, Google+ , Instagram… ne sont pas applicables et qu’il n’y a pas de risque pour que ces réseaux s’approprient vos images. Ils considèrent que le droit que vous accordez aux réseaux sociaux est inapplicable car il est imprécis quant à la durée et à la destination de la reproduction (publication) des œuvres. Mais aucun jugement ne nous permet d’affirmer quoi que ce soit sur cette question. Le risque doit donc être examiné.
Publier ses propres photos sur les réseaux sociaux, c’est abandonner une partie de ses droits d’auteur
Pour illustrer mon propos, je vais m’intéresser aux conditions générales d’utilisation de Facebook. Mais ce même type de formulation est présent dans les CGU d’un grand nombre de réseaux sociaux. C’est notamment le cas de Twitter, de Google + et d’Instagram.
En vous inscrivant sur un réseau social, pour votre compte ou celui de votre employeur (collectivité, institution, association), vous acceptez la clause : « Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos (propriété intellectuelle)… vous nous accordez une licence non-exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Facebook… ».
Pour faire court, vous cédez vos droits de reproduction (dits droits patrimoniaux) de vos images et autres vidéos à Facebook qui peut commercialiser ces images autant que bon lui semble et sur le nombre de supports qu’il l’entend. Si vous souhaitez en savoir davantage, vous pouvez lire avec profit un article de la revue Compétence Photo de Mai-Juin 2014 écrit par Joëlle Verbrugge. Elle indique notamment les raisons pour lesquelles il serait extrêmement difficile pour un photographe d’attaquer Facebook (et consorts) si ces derniers se permettaient d’exploiter les œuvres d’un photographe. J’en profite également pour rappeler qu’en matière de photographie, l’originalité est de plus en plus un pré-requis pour faire valoir le droit d’auteur. Cette originalité est complexe à faire valoir pour un photographe professionnel, je vous laisse imaginer ce qu’il en est des œuvres d’un photographe amateur.
Publier des photos dont vous n’êtes pas l’auteur sur les réseaux sociaux consiste à sous-licencier
J’exclus bien sûr de mon raisonnement les photos piratées. C’est une pratique condamnable mais ceux qui la pratiquent osent prétendre qu’ils ne peuvent faire autrement. Pour moi, ce sera… sans commentaires.
Je parle ici de photos mise à disposition sous licence Creative commons ou de photos dont les droits de reproduction ont été acquis pour publication sur le Web. Les droits de reproduction acquis n’incluent généralement pas, et pour cause, le droit de sous-licencier. Vous ne pouvez donc donner à un tiers, ici Facebook, l’autorisation de reproduire à son tour les créations du photographe avec lequel vous avez signé un contrat.
Si les photographes auront quelques hésitations à trainer devant les tribunaux un mammouth très armé juridiquement comme Facebook, il me semble qu’ils leur seraient infiniment plus simples d’attaquer une collectivité par exemple. Celle-là qui aurait diffusé sur le réseau social des photographies pourrait être considérée comme ayant permis la spoliation des droits du photographe. Ce dernier pourrait invoquer un préjudice financier.
Vos réflexions sont les bienvenues dans les commentaires ci-dessous et plusieurs d’entre vous auront sans doute à cœur de contester mes propos. Quoi qu’il en soit, la mention de l’utilisation des photographies dans les réseaux sociaux, nommément désignés, est indispensable et pas seulement la mention « publications sur le Web ». Donner ces précisions permettra au moins d’affirmer que le photographe n’ignorait pas la destination de ses images et donc le sous-licenciement de ses droits. Dans le cas des images en Creative commons, il me semble que leur publication sur les réseaux sociaux outrepasse le cadre de la licence et ce même si l’éventualité d’un procès avec ces photographes, souvent amateurs, est peu probable.